Approche globale et gestion des AT/MP
Dossiers
Dossiers sur des thèmes précis
Pénibilité et accident du travail, maladie professionnelle
14/01/11
Dans ce dossier, nous avons voulu vous faire part de notre analyse de la Loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010 portant réforme des retraites concernant le point spécifique de la pénibilité. Nous nous attachons à apporter notre expertise sur les conséquences de l’introduction de la notion de pénibilité sur les accidents du travail et la prise en compte des accidents du travail dans la pénibilité du travail. (Lire la suite…)
Le mi-temps thérapeutique, notions de base
18/10/10
Le mi-temps thérapeutique permet à un salarié de reprendre progressivement son activité suite à un arrêt de travail pour maladie. Nous parlerons de mi-temps thérapeutique (par simplification) bien que la reprise du travail peut se faire de 10% à 90% selon la prescription. Le terme exact étant le « temps partiel thérapeutique ». Il est à noter cependant que le mi-temps est le plus souvent prescrit.
Cette notion est encadrée par deux fondements différents, selon si l’on se trouve suite à une maladie de droit commun ou suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle. L’objectif reste le même, à savoir La suite >
L’absentéisme : Les notions clés
15/09/10
Dans ce dossier, nous vous proposons de développer les notions clés de l’absentéisme afin de vous aider à comprendre le phénomène et contribuer à votre réflexion sur le sujet. Ce dossier n’a pas la prétention d’entrer dans les débats non tranchés sur les définitions et concepts, mais vise à vous donner un éclairage pragmatique et concis sur la notion d’absentéisme. Gardons tout de même en tête que la notion d’absentéisme est complexe, chaque situation doit être analysée au regard de ses particularités et de son histoire.
Absentéisme : Qu’est-ce que c’est ?
On pourrait définir l’absentéisme au sens strict comme non présence.
Attention cependant à La suite >
Détermination, calcul, et l’impact d’une IPP sur la cotisation AT/MP
11/06/10
Dans ce dossier, nous vous apportons le cheminement d’un calcul d’une rente suite à un accident du travail ou une maladie professionnelle.
Le but ici est de vous montrer de manière schématique la procédure, ainsi que le calcul qui débouchera sur l’imputation sur votre compte employeur.
La détermination du taux d’incapacité permanente
Le médecin traitant de la victime d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle fournit à la victime le certificat médical final. Ce certificat va indiquer l’état final de la victime c’est à dire déterminer les conséquences définitives de la blessure.
Il appartient ensuite à la Caisse Primaire de se prononcer sur La suite >
L’incidence d’un accident du travail sur le contrat de travail
20/05/10
Cette section a pour but de présenter de manière synthétique l’incidence d’un accident du travail sur le contrat de travail. Il est précisé que chaque situation mérite une étude particulière et approfondie.
Principe :
L’accident du travail suspend le contrat de travail.
Le salarié victime bénéficie d’une protection spéciale :
- La protection de son emploi :
L’employeur est dans l’impossibilité de résilier le contrat de travail. S’il s’agit d’un CDD, cela n’empêche pas le terme.
- La réintégration à l’issue de son absence.
Le salarié déclaré apte retrouve son emploi ou un emploi équivalant avec la même rémunération.
La visite de reprise
Lorsque l’absence est au moins égale à 8 jours, La suite >
La subrogation
30/03/10
Qu’est ce que c’est ?
En cas de maintien de son salaire pendant un arrêt de travail (pour accident du travail, maladie professionnelle) ou un congé (maternité, paternité, adoption), la subrogation permet à l’employeur de percevoir directement, en lieu et place du salarié(e), les indemnités journalières qui lui sont dues par sa caisse d’Assurance Maladie pour la période de l’arrêt de travail ou du congé considéré.
Quelles sont les conditions à remplir ?
- L’entreprise doit pratiquer le maintien de salaire qu’il soit total ou partiel,
- Le montant du salaire maintenu doit au moins être égal aux IJSS
Pourquoi mettre en place la subrogation ?
En règle générale, La suite >
La tarification des accidents du travail (mode de calcul, impact et écrêtement)
16/03/10
La tarification des accidents du travail pourrait se résumer par la formule suivante : chaque Euro versé par la CPAM à une victime d’AT/MP est récupéré par le biais de la cotisation AT (à la charge de l’employeur). Ce serait cependant faire un raccourci qui ne tient pas compte de la complexité du calcul.
Les modes de tarification
Le taux de cotisation varie en fonction de l’effectif de l’entreprise et du coût réel des AT/MP dans l’entreprise.
L´effectif permet de déterminer à quel mode de calcul l’entreprise est soumise et l’accidentologie.
L’effectif pris en compte est constitué par la somme des effectifs moyens de l´ensemble La suite >
Le corps médical et les accidents du travail/maladies professionnelles
3/03/10
Que se soit à l’origine d’un arrêt, en cours d’arrêt, lors de la reprise du travail, de la consolidation de l’état de santé, ou de l’aménagement du poste de travail le corps médical a son mot à dire.
Différents médecins interviennent, interagissent, peuvent être en désaccord ou absents là ou on voudrait les voir intervenir.
L’objectif de ce dossier est d’éclairer de manière simple sur le rôle et les attributions de chacun et les relations de l’employeur avec ceux-ci en cas d’accident du travail ou de maladie professionnelle.
Le Praticien (ou médecin « traitant ») :
C’est, en règle générale, celui qui intervient en premier. Il va La suite >
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